Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRENE COLOR
A.T.P.

Numéro de dépôt :
1241398
Date de dépôt :
21/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2003
FRENE COLOR de A.T.P

Présentation de la marque FRENE COLOR

Déposée le 21 juillet 1983 par A.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENE COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.T.P., domicilié(e) 61 RUE FROIDEVAUX, 75014 PARIS (dossier no 2020661) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN domicilié(e) (dossier no 2020661) - France.

La marque FRENE COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENE COLOR est expirée depuis le 21 juillet 2003.

A.T.P a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES LMDB , ACTIONS TECHNIQUES PROPRETE " A.T.P. " , OPTIPACK , ALU 50 , SCRIPT , CHANDOR , KLIPSAL


A.T.P. - 61 RUE FROIDEVAUX, 75014 PARIS (dossier no 2020661) - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - (dossier no 2020661) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1993 n°2020661 - Publication au BOPI 1993-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Menuiserie, mobilier, bibliothèques, éléments modulaires de mobilier, décoration intérieure, éléments mobiles de meubles de rangement, meubles par éléments.